- tribunal des brevets
- патентный суд
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Tribunal fédéral des brevets — 48° 05′ 30″ N 11° 36′ 05″ E / 48.0917, 11.6014 … Wikipédia en Français
Office Allemand des Brevets et des Marques — 48° 07′ 55″ N 11° 35′ 00″ E / 48.1319, 11.5833 … Wikipédia en Français
Brevets — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevets sur le vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique … Wikipédia en Français
Convention sur la délivrance de brevets européens — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Classification française des branches du droit — Le droit, en tant que science juridique, n est pas une science unitaire. Les règles de droit forment un ensemble hétérogène. Pour simplifier leur étude, on les a divisées, selon des critères scientifiques. Cette division résulte à la fois de la… … Wikipédia en Français
Union des Forces Progressistes — Union des forces progressistes … Wikipédia en Français
Union des forces progressistes — Parti provincial défunt Fondation 15 jui … Wikipédia en Français
S.A. des Usines à Cuivre et à Zinc de Liège — Logo de S.A. des Usines à Cuivre et à Zinc de Liège Création 1882 Disparition 1992 (connu aujourd hui sous le nom Copperweld Tubing Europe SPRL ) … Wikipédia en Français
Assemblée Parlementaire des Communautés Européennes — Parlement européen Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE … Wikipédia en Français
Assemblée parlementaire des Communautés européennes — Parlement européen Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE … Wikipédia en Français